WebLorsque l’option B est l’option retenue pour satisfaire les besoins de l’administration au regard des utilisations/exploitations envisagées des livrables, le pouvoir adjudicateur doit obligatoirement compléter le CCAG PI ou le CCAG TIC afin que la cession de droits soit … WebThe Offer in Compromise (OIC) program allows you to offer a lesser amount for payment of a nondisputed final tax liability. If you are an individual or business taxpayer who does not …
CCAG-T French to English Construction / Civil Engineering
WebLes CCAG-PI et CCAG-PI proposent deux options pour les clauses de propriété intellectuelle, qui peuvent être complétées ou amen-dées en fonction des besoins : n l’option A, qui est l’option par défaut, n et l’option B, qui doit obligatoirement être complétée dans le CCAP. WebThe CCAG recommends that: Subject to verification of technical and economic feasibility and reduction potential: (a) New Mexico implement, on a voluntary basis, all BMPs, PROs, and available technologies starting in 2007 to reduce overall CO2e emissions due to methane emissions from the oil and gas sector by ~20% by 2024; (b) New Mexico actively … iowa sand art
Illinois
WebLe présent article comprend deux options alternatives : A et B. Les documents particuliers du marché précisent l’option retenue ; à défaut, l’option A s’applique. OPTION A. ― Concession de droits d’utilisation sur les résultats Article A. 38. WebLe CCAG-TIC est doté, à cet effet, d'un chapitre 7 « Utilisation des résultats », spécifiquement dédié à la gestion des droits de propriété intellectuels relatifs aux techniques de l'information et de la communication. Ce chapitre comporte deux options : A « concession » ou B « cession ». WebL’option B prévoit l’application des taux d’avances minimums fixés par le code de la commande public, ou des taux supérieurs fixés par les documents particuliers du … iowa sanitary sewer district